Histoire de la propriété littéraire et artistique

BADCIPour reproduire les oeuvres de l’esprit, les hommes commencent par les copier à la main. A cette époque, il n’est pas nécessaire de sanctionner la reproduction illicite pour plusieurs raisons. Tout d’abord, les auteurs sont souvent des auteurs défunts de l’antiquité. Ensuite, l’illettrisme autant que l’état des techniques n’engagent pas le pouvoir politique à se saisir d’une question sans objet économique. Sans public, pas de marché. Sans marché, pas de droit d’auteur.
Quand l’Allemand Gutenberg perfectionne en 1440 la technique de l’imprimerie par l’invention des caractères typographiques en plomb, il devient nécessaire de déterminer les titulaires, non pas d’un « droit d’auteur », mais d’un droit d’impression. En  effet, les premiers monopoles portent moins sur les oeuvres de l’esprit que sur les techniques permettant de les reproduire. Il y a alors, si l’on peut dire, une confusion originelle entre le « droit d’auteur » et le « droit des brevets d’invention. »

Article de David Lefranc paru in Bulletin de l’adci 8 mai 2009, n° 1, pp. 8-9