Peut-on vendre des plats cuisinés en verrine sous la marque BOCO ?

La Cour de cassation a été saisie de la question évoquée en titre : peut-on vendre des plats cuisinés en verrine sous une marque "BOCO" ? Une cour d'appel a répondu par la négative, en considérant que la marque était descriptive, puisqu'elle informait le public du type de conditionnement des produits. Mais la Cour de cassation a cassé l'arrêt d'appel. La {distinctivité} d'une marque n'a rien à voir avec son éventuelle banalité. S'il est peut-être vrai que "BOCO" est une marque peu originale, elle n'en demeure pas moins distinctive, parce que la distinctivité s'apprécie au regard des produits et services visés lors du dépôt et non au regard de l'activité concrète exercée par le propriétaire de la marque (Cass. com. 3 juin 2014).