Arts, Lettres, Musique & Audiovisuel
Le Cabinet LAROPOIN pratique habituellement la propriété littéraire et artistique dans tous les secteurs de la création culturelle : arts plastiques, photographie, presse, littérature, musique, audiovisuel, jeu vidéo, etc. Il assure toutes diligences tant en droit d’auteur qu’en droits voisins (droits des artistes-interprètes et droits des producteurs de phonogrammes/vidéogrammes).
Dans le cadre d’un conseil juridique, il négocie, relit, amende, rédige tous contrats : contrat d’édition papier ou numérique, contrat de cession, contrat de licence, contrat de distribution, contrat de management, contrat de production phonographique ou audiovisuelle, contrat de commande, contrat de travail, etc. Dans le cadre contentieux, le cabinet gère des procès en contrefaçon ou en responsabilité contractuelle.
En matière de propriété littéraire et artistique, les avocats du cabinet prennent un soin tout particulier à appréhender pour chaque dossier qui leur est confié son environnement professionnel spécifique :
- quels sont les acteurs du marché (éditeur, producteur, distributeur, agent, galeriste, etc.) ?
- quels sont les canaux d’exploitation courants (vente, distribution numérique, etc.) ?
- quelles sont les sociétés de gestion collective compétentes (SACEM, SCAM, SACD, SOFIA, SPEDIDAM, ADAMI, SPPF, SCPP, etc.) ?
- quelles sont les organisations de défense professionnelle et le milieu associatif associé (SGDL, SNAC, SNJV, etc.) ?
- quels sont les organismes sociaux compétents (CPAM, AGESSA, Maison des Artistes) ?
- le cas échéant, quelle est la convention collective applicable ?
En présence d’une situation internationale, les avocats du Cabinet LAROPOIN déterminent la loi applicable à la situation de fait. Ils maîtrisent en particulier le droit international privé de la propriété littéraire et artistique, tel qu’issu de la Convention d’Union de Berne de 1886 et du droit communautaire.
Spécialisé en propriété intellectuelle, Maître David Lefranc apporte à ses clients sa maîtrise théorique et pratique du droit d’auteur et des droits voisins, auxquels il a consacré nombre de ses publications. De surcroît, ses activités artistiques et littéraires parallèles lui assurent une parfaite compréhension du processus de création et de production, qu’il n’aborde pas seulement avec l’oeil du juriste.